Mentions légales
Nous vous remercions de votre visite sur ce site.
Conception éditoriale
Le site https://www.agir-bfc.fr/ est administré par Promotion Santé, le Graine, Alterre Bourgogne-Franche-Comté et le GIP FTLV de Bourgogne.
Il est financé par l’Agence régionale de santé (ARS), la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (Dreal), la Région et l’Ademe Bourgogne-Franche-Comté.
Hébergement
O2SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tel 04.44.44.60.40
Création et mises à jour techniques
- La réalisation du site Internet et des éléments graphiques
- Les mises à jour et la maintenance quotidienne
sont assurées par le GIP FTLV de Bourgogne
GIP FTLV de Bourgogne - 3 avenue Alain Savary 21000 Dijon
https://www.bourgogne-greta.fr/gip-ftlv-de-bourgogne/
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Utilisation des données
Par conséquent, toute donnée ou information provenant du site Internet Agir pour la santé du vivant en Bourgogne-Franche-Comté (https://www.agir-bfc.fr) doit être reprise intégralement, sans modification ni ajout, sans adjonction publicitaire et doit être téléchargeable gratuitement.
À aucun moment, la réutilisation des données, quel que soit le support ou la forme, ne doit donner l’impression que le site https://www.agir-bfc.fr participe à ou cautionne l’action de l’utilisateur.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/ La Région Bourgogne-Franche-Comté. En revanche, les pages du site https://www.agir-bfc.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Droit d’auteur
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles à condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Tous les contenus présents sur le site https://www.agir-bfc.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engageront pas la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté quant au
contenu de ces sites.
Responsabilité du service éditeur
Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Disponibilité du site
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté ne pourront garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté pourront être amenées à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté ne soient pas responsables des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Traitement des données personnelles
Les données personnelles reçues lorsqu’une personne écrit à la DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté via le formulaire de contact ne sont jamais transmises à des tiers. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s’exerce en vous adressant à l’administrateur de site via le Formulaire de contact.
Traitement des cookies
Acceptation des conditions d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site https://www.agir-bfc.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.
Modifications des conditions générales d’utilisation
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté/l’ARS Bourgogne-Franche-Comté/l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté/La Région Bourgogne-Franche-Comté se réservent la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes et sont protégées par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
